Les SQA déclinent les principes S.Q.C. par thématiques appliquées. Pour le Label Copyrights, elles couvrent 10 domaines principaux :
- Éducatif – MOOC, manuels, Abundance University : intégration des droits d’auteur dans l’éducation, bibliothèques sous licence, comités académiques.
- Scientifique – publications, citations, dépôts : science ouverte éthique, dépôts normalisés, bases de citations.
- Territorial – chartes, villes, gouvernances : souveraineté culturelle locale, chartes bilingues, registres d’œuvres.
- Artistique – spectacles, visuels, captations : protection de l’intention artistique, licences scéniques, métadonnées.
- Technologique – logiciels, modules, white labels : conception éthique, licences duales, dépôts signés.
- Humanitaire – protocoles, urgences, REED Hands : neutralité, kits multilingues, capitalisation des retours d’expérience.
- Philosophique – ouvrages, concepts, cadres éthiques : transmission des idées, interdiction de dérives commerciales, intégrité contextuelle.
- Écosystémique – projets multi-domaines, sphères et NODES : interconnexion, gouvernance REED, licences à couches multiples.
- Nouveaux paradigmes – innovations systémiques, sciences quantiques : licences dynamiques, préservation de l’intégrité des concepts.
- Communautaire – pratiques collectives, initiatives locales : gouvernance citoyenne, mutualisation des ressources, reconnaissance partagée.
Chaque domaine reprend les 10 piliers S.Q.C. avec des actions spécifiques (voir grille croisée S.Q.C. × 10 Thèmes appliqués) et se décline en conditions de licence adaptées :
- Licence standard pour usages génériques.
- Licences spécifiques par typologie de projet : humanitaire, technologique, philosophique, écosystémique, communautaire, nouveaux paradigmes.
- Cas particuliers : ex. TORUS conserve sa licence Apache 2.0 (Custom Extension), avec possibilité d’intégrer des modules sous licences spécifiques.
Les SQA assurent la cohérence systémique tout en offrant la flexibilité nécessaire pour protéger chaque projet selon ses spécificités.
Boucle de pilotage S.Q.A. appliquée au Label
- Planification thématique : chaque domaine SQA (éducatif, scientifique, territorial, artistique, technologique, humanitaire, philosophique, écosystémique, communautaire, nouveaux paradigmes) dispose d’un cycle annuel d’objectifs et d’actions.
- Mise en œuvre : déploiement des actions spécifiques à chaque pilier S.Q.C. au sein du domaine concerné.
- Suivi et évaluation : collecte d’indicateurs propres au domaine (impact éducatif, diffusion scientifique, adoption communautaire, innovation technologique, etc.).
- Amélioration continue : intégration des retours d’expérience, mise à jour des licences spécifiques et adaptation des pratiques.
- Interopérabilité : harmonisation entre les différents domaines pour éviter les contradictions et maximiser les synergies.