La Licence Standard est le cadre par défaut de protection des droits d’auteur appliqué à toutes les œuvres, projets et concepts issus de ECOSYSTEM VLG World, sauf indication contraire précisée par une licence spécifique à un projet.
Cette licence est conçue pour protéger la propriété intellectuelle dans un cadre éthique, transparent et collectif, garantissant que chaque création conserve son intégrité, son attribution et son alignement avec les valeurs fondatrices de l’écosystème.
Principes clés de la Licence Standard
- Attribution – Toutes les œuvres doivent être créditées à leur(s) auteur(s) original(aux), avec mention obligatoire de Virginie Guignard Legros / ECOSYSTEM VLG World lorsque cela est applicable.
- Usage non commercial – Les œuvres ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales sans consentement écrit préalable explicite.
- Pas de modification sans accord – Les altérations, adaptations ou œuvres dérivées sont interdites sauf autorisation expresse.
- Usage éthique uniquement – Tous les usages doivent être conformes aux valeurs éthiques de REED et aux principes de gouvernance de ECOSYSTEM VLG World.
- Respect du contexte – Les œuvres doivent être utilisées de manière à préserver leur signification, leur profondeur et leur intention originales.
- Certification Q3™ – Lorsque pertinent, certaines œuvres et modules peuvent porter la certification interne Label 3Q™ (Quantum-Qualified and Quantum-Ethical), attestant de leur originalité, de leur conformité éthique et de leur compatibilité avec les standards post-quantiques définis par ECOSYSTEM VLG World.
Champ d’application
- S’applique à toutes les créations de l’écosystème : textes, visuels, vidéos, schémas, logiques symboliques, modules logiciels et contenus pédagogiques.
- Couvre les œuvres tangibles et intangibles, y compris les cadres conceptuels et les idées non publiées.
- Protège les œuvres contre l’utilisation abusive, la déformation et l’appropriation non autorisée.
Usages autorisés dans le cadre de la Licence Standard
- Diffusion éducative et non commerciale avec attribution complète.
- Intégration dans des projets communautaires relevant de la gouvernance de ECOSYSTEM VLG World.
- Traduction et adaptation pour l’accessibilité, avec accord préalable.
Usages interdits sans autorisation préalable
- Toute forme d’exploitation commerciale.
- Altérations dénaturant le sens ou l’intention originelle.
- Intégration dans des cadres externes sans respect des exigences d’attribution et d’éthique.
Application et conformité
- La violation de la Licence Standard entraîne un processus de médiation, suivi d’un retrait des droits d’usage si le problème n’est pas résolu.
- Les violations persistantes peuvent donner lieu à des actions en justice.
- Toutes les œuvres sont enregistrées dans le Registre interne Label Copyrights pour assurer leur traçabilité.
Lien avec les S.Q.C. (Spirales Quantiques Communautaires) La Licence Standard est ancrée dans le cadre des S.Q.C., garantissant que tous les usages sont évalués selon les 10 piliers directeurs : Temps, Origine & Vision, Sagesse, Mon Monde, Ressources, Communs, Cités, Meta, Connaissances, Consciences et Spirales Quantiques.
Cela garantit que la protection des œuvres n’est pas seulement juridique mais aussi systémique, éthique et communautaire.
Typologies systémiques de projet (SQS – Spirales Quantiques Systémiques) Ces typologies permettent de classer et d’adapter les licences en fonction de la nature et du contexte des projets. Elles assurent que chaque création bénéficie de conditions de protection cohérentes avec son domaine d’application.
- Éducatif – MOOC, manuels, Abundance University : intégration des droits d’auteur dans l’éducation, bibliothèques sous licence, comités académiques.
- Scientifique – publications, citations, dépôts : science ouverte éthique, dépôts normalisés, bases de citations.
- Territorial – chartes, villes, gouvernances : souveraineté culturelle locale, chartes bilingues, registres d’œuvres.
- Artistique – spectacles, visuels, captations : protection de l’intention artistique, licences scéniques, métadonnées.
- Technologique – logiciels, modules, white labels : conception éthique, licences duales, dépôts signés.
- Humanitaire – protocoles, urgences, REED Hands : neutralité, kits multilingues, capitalisation des retours d’expérience.
- Philosophique – ouvrages, concepts, cadres éthiques : transmission des idées, interdiction de dérives commerciales, intégrité contextuelle.
- Écosystémique – projets multi-domaines, sphères et NODES : interconnexion, gouvernance REED, licences à couches multiples.
- Nouveaux paradigmes – innovations systémiques, sciences quantiques : licences dynamiques, préservation de l’intégrité des concepts.
- Communautaire – pratiques collectives, initiatives locales : gouvernance citoyenne, mutualisation des ressources, reconnaissance partagée.
Conclusion La Licence Standard est la base de la sauvegarde de l’intégrité créative au sein de ECOSYSTEM VLG World. Elle garantit que chaque œuvre reste liée à son auteur, à sa finalité et aux valeurs de l’écosystème, tout en permettant un usage éthique et collaboratif au service du bien commun. La mention Label 3Q™ renforce cette protection pour les projets stratégiques et innovants, notamment dans les domaines quantiques et technologiques.